François Cornut-Gentille

De: François CORNUT-GENTILLE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Au pôle défense
Conseiller défense, chef de pôle
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000050222002(source JORF)
nomination
17 Septembre 202417/09/2024
De: François Cornut-Gentille
Objet:
Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043814856(source JORF)
nomination
21 Juillet 202121/07/2021
De: Cornut-Gentille François
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: François Cornut-Gentille
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: François Cornut-Gentille
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: François Cornut-Gentille
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: François Cornut-Gentille
LR
Objet:
Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035734962(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: François Cornut-Gentille
LR
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Vice-présidents
Groupe:
Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035187955(source JORF)
nomination
16 Juillet 201716/07/2017
De: François Cornut-Gentille
LR
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Vice-présidents
Groupe:
Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035186340(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: François Cornut-Gentille
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035169210(source JORF)
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: François Cornut-Gentille
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Cornut-Gentille François
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTE-MARNE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Cornut-Gentille François
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTE-MARNE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: François Cornut-Gentille
député
Objet:
membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié
au titre du 6° de l'article D. 3346-1 du code du travail
Groupe:
Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié
JORFTEXT000029107296(source JORF)
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: François Cornut-Gentille
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
JORFTEXT000021119036(source JORF)
charge
07 Octobre 200907/10/2009
De: Cornut-Gentille (François)
Objet:
au conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000614274(source JORF)
nomination
07 Octobre 200707/10/2007
De: Cornut-Gentille (François)
Député
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
3° Au titre des parlementaires
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000000609191(source JORF)
nomination
07 Juillet 200607/07/2006
De: François Cornut-Gentille
député de la Haute-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et du ministre délégué aux relations du travail
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et du ministre délégué aux relations du travail
JORFTEXT000000445457(source JORF)
charge
13 Avril 200513/04/2005
De: François Cornut-Gentille
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Copé
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000418613(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Cornut-Gentille (François)
député-maire de Saint-Dizier
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000402724(source JORF)
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: François Cornut-Gentille
maire de Saint-Dizier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
maires
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000749801(source JORF)
nomination
10 Mai 199710/05/1997